Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente – KAHISA COLLECTION
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site Shopify de KAHISA COLLECTION. Document à personnaliser avec vos informations légales avant mise en ligne.
1. Identité du vendeur
KAHISA COLLECTION
Statut juridique : [à compléter]
Nom / Dénomination : [à compléter]
Adresse : [à compléter]
Email : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des bijoux fantaisie et accessoires. Les photographies et descriptions sont présentées avec le plus grand soin possible mais ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. KAHISA COLLECTION se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
4. Commandes
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client reçoit un email de confirmation après validation de sa commande.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés via Shopify Payments, Stripe, PayPal ou tout autre prestataire proposé sur le site. La commande est expédiée après validation du paiement.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées sous [X] jours ouvrés. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. KAHISA COLLECTION ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation française, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
8. Retours et remboursements
Les demandes de retour doivent être effectuées par email à : [email]. Les remboursements sont effectués après réception et vérification du produit retourné.
9. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par la loi française.
10. Responsabilité
KAHISA COLLECTION ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.
11. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes. Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (logo, visuels, textes, photos) sont la propriété exclusive de KAHISA COLLECTION.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
Document généré pour personnalisation avant mise en ligne Shopify.